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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.S.A
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MOSTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTY
J.S.A., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1475053
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque MOSTY

Déposée le 30 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.S.A domicilié(e) Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque MOSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTY est expirée depuis le 30 juin 1998.

J.S.A a également déposé les autres marques suivantes : LA TRUFFE , TRAVIATA PARIS , GOLF'ART , LA TRUFFE , HELP SHOPPING , LA TRUFFE , ASSIST'AIR


J.S.A., Société à Responsabilité Limitée - Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].